Publié le 28/03/2024

Nous vous informons que les assemblées extraordinaire et élective du District de Vendée se dérouleront le VENDREDI 28 JUIN 2024 à partir de 19 heures, salle les quatre rondes à AIZENAY.

Les Présidents, les membres de clubs, arbitres, éducateurs, dirigeants sont invités à y participer. 

Nous vous invitons à consulter régulièrement cet article afin de prendre connaissance des documents nécessaires à cette assemblée générale.

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Ordre du jour : à venir

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Pointage des clubs à partir de 18h15 : prévoir votre numéro d’affiliation

En cas d’indisponibilité du Président du Club, un28 licencié peut le représenter : cliquez ici

Pour rappel, tout club absent à l’assemblée générale se verra pénalisé d’une amende égale au montant du droit d’engagement de son équipe 1ère (RI D85 – §3 – article 2).

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Questions à inscrire à l’Ordre du jour de l’Assemblée Générale

Les questions que les clubs souhaitent inscrire à l’ordre du jour doivent parvenir au Comité de Direction du District de Vendée de Football au moins trente jours avant la date de l’Assemblée Générale par courrier recommandé (cf Statuts – Article 12.5.2) soit pour le 28 mai 2024, minuit.

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Lors de l’assemblée élective, se dérouleront 2 votes :

 

1 – Élection de la délégation représentant les clubs de District appelée à siéger aux assemblées générales de la Ligue (article 12.5.6 des statuts du District)

Selon l’article 12.1.1 des Statuts de la LFPL et afin de représenter pendant 4 ans (jusqu’en 2028) les clubs du District de Vendée lors de l’Assemblée Générale de Ligue, vous pouvez postuler comme « Délégué représentant des clubs du District ».

Les « clubs de District » sont les clubs qui n’ont pas au moins une de leurs équipes dans un championnat organisé par la Ligue ou par la Fédération.

Les candidatures sont à adresser pour le 28 mai 2024 (minuit)

Par courrier recommandé au secrétariat du District (à l’attention de Lydie SOULARD, Maison des Sports – District de Vendée de Football – 202 Bd Aristide Briand – 85000 LA ROCHE SUR YON) comprenant :

• sur l’enveloppe la mention « Élection de la délégation du District »
• Formulaire de candidature : cliquez ici 
• Copie de la carte d’identité (recto/verso)

13.2.1 Conditions générales d’éligibilité

Il est rappelé que ne peut être candidate :

• la personne qui n’est pas licenciée depuis au moins 6 (six) mois ; toutefois, les personnes déjà licenciées la saison précédente sollicitant une licence pour la saison en cours sont considérées comme étant licenciées sans interruption durant la période allant du 30 juin de la saison précédente à la date d’enregistrement de leur nouvelle licence.
• la personne qui n’a pas 18 (dix-huit) ans au jour de sa candidature ;
• la personne de nationalité française condamnée à une peine qui fait obstacle à son inscription sur les listes électorales ;
• la personne de nationalité étrangère condamnée à une peine qui, lorsqu’elle est prononcée contre un citoyen français, fait obstacle à son inscription sur les listes électorales ;
• la personne à l’encontre de laquelle a été prononcée une sanction d’inéligibilité à temps, notamment pour manquement grave à l’esprit sportif ;
• la personne licenciée suspendue de toutes fonctions officielles.

 

2 – Élection du Comité de Direction

L’appel à candidature pour cette élection est ouvert du 30 mars 2024 au 28 mai 2024 à minuit.

Toute candidature doit être transmise par lettre recommandée avec accusé de réception, envoyée au District, à l’attention de la Commission de surveillance des opérations électorales, à l’adresse suivante : District de Vendée de Football – Maison des Sports – 202 boulevard Aristide Briand – 85000 LA ROCHE SUR YON

Rappels :

- tout candidat doit remplir, à la date de déclaration de sa candidature, les conditions d’éligibilité, tant générales que particulières, définies à l’article 13.2 des Statuts du District,

– l’élection a lieu au scrutin au scrutin de liste sans adjonction ni suppression de noms et sans modification de l’ordre de présentation.

Pour présenter une candidature, il convient d’utiliser le formulaire suivant : cliquez ici